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MessageSujet: Copyright.   Copyright. Icon_minitimeLun 19 Nov - 23:16

Citation :
Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre
production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété
des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages
publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Copyright Copyright-France.com Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
logiciel.

Citation :
La Plupart Des Boutons Utilisés Sur Ce Forum Sont La Propriété De S&K,
Ne Vous Avisez Pas De Les Utiliser Sans Permission,

Je suis l'administrateur de S&K.
http://sasukeandkakashi.forumactif.com/index.htm
Vous n'avez en aucun cas le droit d'utiliser les boutons de mon forum, je vous conseille de les enlever et de trouver vous meme votre propre design si vous ne voulez pas avoir des probleme, je vous conseille vivement de lire les citation plus haut.
Vous Risquez De Lourdes Sanctions Judiciaires.


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Soetsu
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MessageSujet: Re: Copyright.   Copyright. Icon_minitimeMar 20 Nov - 0:00

Naruto-x Tu m'explique le blem la?! O_o
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ony
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MessageSujet: Re: Copyright.   Copyright. Icon_minitimeMar 20 Nov - 1:48

putain naruot x tu le savais sa o_O

oké un : ta pas c'est bouton mais si c'est toi qui les a crée oké !

deux : c'est pas moi qui est pris c'est bouton mais un ex admin

trois : file ton msn faut qu'on discute

quatre : exagére pas sur les conséquence !

cinq : ne signale pas ce forum vais les auter bientot mais avant faut quon parle !

six : j'vais t'envoyer un e-mail et pas besoin de prendre se speudo alors que tu savais absolument rien et que nous ont été pas au courant !

et dit moi quelle bouton sont a toi pour que je puisse les auter ! mais ne fait rien qui servirais a mettre un menbre dans le trouble svp !

bon je crois avoir tout dit !
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MessageSujet: Re: Copyright.   Copyright. Icon_minitimeMar 20 Nov - 15:10

j'ai bien cité : barre de navigation a enlever non?
Désolé de ma colere, mais hier vous etiez sur la liste avec 10 autres plagieurs, et biensur je me suis inscrit sur chacun des forums.

Cette barre de navigation a été faite par Leonheart un membre de mon forum, modérateur meme.
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MessageSujet: Re: Copyright.   Copyright. Icon_minitimeMar 20 Nov - 20:08

Oie! Oie! Oie!
Moi je comprend rien donc j'vous laisse entre vous
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MessageSujet: Re: Copyright.   Copyright. Icon_minitimeMar 20 Nov - 20:18

Votre Admin Est Un Voleur a écrit:
j'ai bien cité : barre de navigation a enlever non?
Désolé de ma colere, mais hier vous etiez sur la liste avec 10 autres plagieurs, et biensur je me suis inscrit sur chacun des forums.

Cette barre de navigation a été faite par Leonheart un membre de mon forum, modérateur meme.

je vais l'auter tanto tkt désoler pour ce malentendut je l'aute se soir parce que la pas sur mon pc ^^
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MessageSujet: Re: Copyright.   Copyright. Icon_minitimeVen 23 Nov - 23:16

dite moi qui a pris la gentilleuse de naruto x il a trop changé et pi deja tu fait peur avec tes truc judiciaire je peux faire l'avocat ridicul bon bref moi tout se qui mappartiens sur se forum vous appartient
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MessageSujet: Re: Copyright.   Copyright. Icon_minitimeSam 24 Nov - 1:43

ouais c'est clair u_u

mais il seront auter apres noel puisque nous changon le desingn apres noel donc jte demande un peu de patince
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MessageSujet: Re: Copyright.   Copyright. Icon_minitime

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